Après avoir pris connaissance des prestations proposées, des horaires d’ouvertures de l’établissement, des conditions générales de vente ainsi que des règlements intérieurs applicables aux différents espaces, l’abonné déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec le Centre aquatique lui permettant d’utiliser et de bénéficier des prestations proposées par l’équipement selon la formule choisie[1] et selon un prix indiqué au recto.
Le présent contrat est conclu après que l’Abonné ait reçu les renseignements relatifs aux activités proposées par le Centre aquatique et après qu’il ait complété et signé le dossier complet d’abonnement. Il devra en outre fournir les documents mentionnés au sein du formulaire d’abonnement et avoir réglé les droits d’adhésion et le mois en cours.
Les conditions générales de vente, la fiche d’inscription et les règlements intérieurs[2] spécifiques aux activités choisies, constituent le seul cadre des relations juridiques entre l’Abonné et le Centre aquatique.
Dans les meilleurs délais, après la souscription du contrat d’abonnement et son paiement, le Centre aquatique fournit une carte d’abonnement à l’Abonné, nominative et sur laquelle doit figurer sa photo, ainsi qu’une carte d’accès code barre[3]. Ces cartes sont incessibles, intransmissibles et strictement personnelles. La carte d’abonnement devra être présentée à l’accueil à chaque entrée de l’Abonné dans l’enceinte de l’établissement. L’Abonné, muni de sa carte est autorisé à pénétrer dans les locaux de l’établissement, à en utiliser les installations et le matériel, dans le cadre des horaires d’ouverture affichés sur le site et en fonction de la formule d’abonnement retenue.
Une fermeture technique occasionnant la fermeture de bassins aura lieu chaque année. S’agissant d’un équipement public, une partie ou la totalité des installations pourra être temporairement inaccessible notamment en cas de manifestations spécifiques telles que des compétitions. Les abonnés seront informés de ces différentes fermetures par voie d’affichage 45 jours avant.
L’abonnement avec engagement est conclu pour une période ferme de 12 mois. A l’issue de la durée d’engagement, l’abonné aura la faculté de se réengager suivant les mêmes conditions au tarif en vigueur. A défaut, l’abonnement sera reconduit tacitement sur une formule mensuelle, sans engagement, selon les tarifs en vigueur.
L’abonnement sans engagement est conclu pour une durée d’un mois renouvelable tous les mois par tacite reconduction. L’abonnement prend effet à compter de l’inscription et du paiement des droits d’entrée et du mois en cours. L’abonné aura la faculté de mettre fin à tout moment à la période reconduite moyennant un préavis de 30 jours fin de mois, envoyé par lettre recommandée avec AR au Centre aquatique.
Le paiement de l’abonnement se fait selon le tarif en vigueur affiché à l’accueil de l’équipement au jour de la souscription.
Les tarifs sont fixés par le propriétaire de l’équipement. De ce fait, ils sont susceptibles d’être modifiés moyennant un préavis de 60 jours. Toute interruption du règlement du prix de l’abonnement non justifiée par l’un des motifs évoqués au présent contrat autorisera le Centre aquatique à entamer toute procédure de recouvrement. En cas de rejet de prélèvement, l’abonné sera redevable envers le Centre Aquatique des frais bancaires inhérents à ce rejet.
L’abonnement est matérialisé par une carte d’abonné ou par un bracelet. Ces derniers sont incessibles, intransmissible et strictement personnelle. En cas de perte ou de vol de la carte d’accès, l’attribution d’une nouvelle carte se fera contre paiement d’un montant de 2,5 €. En cas de perte ou de vol d’un bracelet, l’attribution d’un nouveau bracelet se fera contre paiement d’un montant de 4 €.
Pour toute transformation de votre abonnement PASS, merci de bien vouloir vous adresser à l’accueil.
Le paiement de l’abonnement se fera par prélèvements d’avance le 5 de chaque mois[4].
L’abonnement pourra être suspendu à la demande de l’Abonné pour des causes tenant à son état de santé ou à sa situation professionnelle. Ces causes doivent empêcher momentanément (minimum 30 jours et maximum 6 mois) la pratique des activités qu’il a souscrites. L’Abonné devra solliciter la suspension du contrat par courrier recommandé avec AR, dans les 30 jours qui suivent la survenance de la cause, et devra présenter au Centre aquatique, tout justificatif permettant d’établir le caractère réel et sérieux de sa demande, ainsi que sa bonne foi. Il devra en outre restituer provisoirement sa carte d’abonnement. La suspension prendra alors effet à compter de son acceptation par le Centre aquatique, envoyée par courrier recommandé avec AR à l’Abonné. L’abonnement et son paiement seront suspendus à cette date, et ce pendant le délai indiqué.
L’abonnement avec engagement pourra être résilié avant son terme, à la demande de l’Abonné par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les cas suivants sur présentation obligatoire d’un justificatif :
La demande de résiliation devra être effectuée dans un délai de 15 jours suivants la survenance d’un des cas énoncés ci-dessus.
Si l’abonné respecte l’intégralité des conditions énoncées ci-avant, le centre aquatique procèdera au remboursement de son abonnement annuel au prorata temporis.
L’abonnement sans engagement pourra être résilié à la demande de l’Abonné, moyennant un préavis de 30 jours envoyé par lettre recommandée avec AR au Centre aquatique. La cessation du contrat se fera 30 jours fin de mois après la réception de la lettre recommandée avec AR. Les droits d’adhésion restent acquis par le Centre aquatique. En cas de réabonnement à la suite de cette résiliation, de nouveaux droits d’adhésion seront dus.
L’Abonné devra, à l’expiration de son préavis, restituer sa carte d’abonnement.
L’abonnement pourra être résilié de plein droit par le Centre aquatique après l’envoi d’un courrier recommandé avec AR en cas de non-paiement total ou partiel de l’une quelconque des échéances contractuelles.
L’abonnement pourra être résilié de plein droit par le Centre aquatique immédiatement après constat par deux membres du personnel du Centre aquatique ou par un membre du personnel du Centre aquatique et deux abonnés pour les motifs suivants :
Cette résiliation sera confirmée par l’envoi d’un courrier recommandé avec AR. Toute résiliation à l’initiative du Centre aquatique entraînera l’interdiction d’accès à l’abonné. L’abonné devra alors restituer sa carte d’abonnement.
L’abonnement pourra également être résilié de plein droit par le Centre aquatique :
Dans ces deux derniers cas, l’abonné se verra remboursé son abonnement au prorata temporis.
Le Centre aquatique pourra également résilier le contrat moyennant un préavis de 30 jours fin de mois envoyé par lettre recommandée avec AR.
Toute réclamation devra être formulée par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : OPALIA ROSNY, Le Centre Aquanautique Camille Muffat, 18 Mail Jean Pierre Timbaud, 93110 Rosny-Sous-Bois.
Par ailleurs, conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout différend ou litige dit « de consommation », sous réserve de l’article L.612-2 du code de la consommation, peut faire l’objet d’un règlement amiable auprès d’un médiateur de la consommation inscrit sur la liste des médiateurs prévue à l’article L.615-1 du code de la consommation. Ne peuvent faire l’objet d’une revue par le médiateur les litiges pour lesquels, la demande est manifestement infondée ou abusive, ou a été précédemment examinée ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal, ou si le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la société OPALIA ROSNY ou si le litige n’entre pas dans le champ de compétence du médiateur, ou enfin si le consommateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès de la société
OPALIA ROSNY par une réclamation écrite selon les modalités prévues, le cas échéant, dans le contrat.
Pour soumettre votre litige au médiateur, vous pouvez (i) remplir le formulaire sur le site internet de CNPM MEDIATION CONSOMMATION : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/, onglet « Saisir le Médiateur » (ii) envoyer votre demande par courrier simple ou recommandé au CNPM MEDIATION CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération – 42000 Saint-Chamond.
Quel que soit le moyen utilisé pour saisir CNPM MEDIATION CONSOMMATION, votre demande doit contenir les éléments suivants pour être traitée avec rapidité : Vos coordonnées postales, email et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de la société OPALIA ROSNY, un exposé succinct des faits, et la preuve des démarches préalables auprès la société OPALIA ROSNY.
Le Centre aquatique attire l’attention des usagers sur le fait que les activités et services proposés peuvent comporter des risques notamment l’aquagym, le fitness, le sauna, le hammam. Ceux-ci sont donc formellement déconseillés à toute personne en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médicaux susceptibles de s’aggraver du fait de leur pratique (notamment problèmes cardiaques, respiratoires, osseux). N’oubliez pas de consulter votre médecin avant de pratiquer une activité sportive.
Pour les abonnements comprenant une activité de fitness, l’abonné s’engage à remettre un certificat médical de non contre indication à la pratique sportive dès avant la 1ère séance et devra le renouveler au minimum tous les deux ans. Le Centre aquatique se réserve le droit de prendre ou d’imposer toute mesure qui serait nécessaire pour garantir la sécurité de ses Abonnés et les conditions d’hygiène.
Le Centre aquatique est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celle de son personnel et de son encadrement. En l’absence de manquement du Centre Aquatique à l’une de ses obligations, sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité telles que stipulées dans les règlements intérieurs des différents espaces, ou de l’utilisation inappropriée des installations et du matériel.
Les vestiaires du Centre aquatique ne font pas l’objet de surveillance ; l’Abonné ne peut y laisser ses affaires personnelles en dehors des casiers fermant à clé et prévus à cet effet.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies font l’objet d’un traitement par la société OPALIA ROSNY. Elles sont indispensables pour la conclusion et la gestion de votre abonnement. Les destinataires des données sont les services administratifs. Le délai de conservation des données est de 5 ans à compter de la fin de votre contrat d’abonnement. Sur justificatif de votre identité, vous bénéficiez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la limitation des traitements, à la portabilité sur les informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Délégué à la Protection des Données à l’adresse mail suivante : dpo@vert-marine.com ou par courrier à l’adresse postale suivante : SAS VERT MARINE – A l’attention du Délégué à la Protection des Données – 4 rue de l’Industrie – 27930 GRAVIGNY. Vous bénéficiez également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
[1] Cf formulaire d’abonnement
[2] Ils sont librement consultables à l’entrée de l’équipement
[3] La carte d’accès comporte une piste code barre qui contient diverses informations que le Centre aquatique pourra utiliser. Vous pouvez exercer vos droits concernant ces données personnelles conformément à l’article 11 des présentes.
[4] Pour une autre modalité de paiement, merci de vous adresser à la caisse.
Les présentes conditions générales et particulières de vente font l’objet d’un affichage à l’entrée de l’établissement.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les opérations de vente conclues par le Centre aquatique. Selon le type de produit ou service, des conditions particulières s’appliquent.
Les horaires et jours d’ouverture sont affichés à l’entrée de l’établissement. Ils varient selon les périodes de l’année.
Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par le site, l’usager devra dans un premier temps se présenter à l’accueil. Aucune vente ne pourra s’opérer par d’autre personne que les hôtesses de caisses (sauf pour les tickets d’entrées comité d’entreprise).
Les usagers devront respecter les différents règlements intérieurs[1] en vigueur au sein de l’établissement sous peine de se voir l’accès à l’équipement refusé. L’exclusion de l’établissement pour inobservation d’un règlement intérieur ne donne pas droit à remboursement.
Une fermeture technique occasionnant la fermeture de bassins aura lieu chaque année. S’agissant d’un équipement public, une partie ou la totalité des installations pourra être temporairement inaccessible notamment en cas de manifestations spécifiques telles que des compétitions. Les usagers seront informés de ces différentes fermetures par voie d’affichage 45 jours avant.
Par ailleurs, des fermetures de bassins pourront être effectuées pour des raisons de sécurité et/ou d’exploitation.
Les tarifs s’entendent en euros et toutes taxes comprises.
Ils sont affichés à l’entrée de l’équipement.
Afin de pouvoir bénéficier d’un tarif préférentiel, les résidents de Rosny-sous-bois devront présenter à l’accueil un justificatif de domicile faute de quoi le tarif extérieur leurs sera appliqué. De même, un justificatif devra être présenté pour pouvoir bénéficier des tarifs réduits pratiqués sur le site.
Les tarifs sont fixés par le propriétaire de l’équipement. De ce fait, ils sont susceptibles d’être modifiés.
Le Centre Aquatique accepte les espèces, les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard/ Mastercard (pour des montants supérieurs à 1.00€), les chèques bancaires ou postaux, les chèques vacances sans rendu monnaie à l’exception du paiement des abonnements pour lesquelles des conditions spécifiques de paiement sont prévues au sein des contrats d’abonnement.
Tous les règlements devront être effectués en € à l’ordre de OPALIA ROSNY. Les cartes American Express ne sont pas acceptées.
Le Centre aquatique attire l’attention des usagers sur le fait que les activités et services proposés peuvent comporter des risques notamment l’aquagym, le fitness, le sauna, le hammam. Ceux-ci sont donc formellement déconseillés à toute personne en mauvaise santé ou présentant des troubles d’ordre médicaux susceptibles de s’aggraver du fait de leur pratique (notamment problèmes cardiaques, respiratoires, osseux). N’oubliez pas de consulter votre médecin avant de pratiquer une activité sportive.
Le Centre aquatique se réserve le droit de prendre ou d’imposer toute mesure qui serait nécessaire pour garantir la sécurité de ses usagers et les conditions d’hygiène.
Le Centre aquatique est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile, celle de son personnel et de son encadrement. En l’absence de manquement du Centre Aquatique à l’une de ses obligations, sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de l’inobservation des consignes de sécurité telles que stipulées dans les règlements intérieurs des différents espaces, ou de l’utilisation inappropriée des installations et du matériel.
Les vestiaires du Centre aquatique ne font pas l’objet de surveillance ; l’usager ne peut y laisser ses affaires personnelles en dehors des casiers fermant à clé et prévus à cet effet.
Toute réclamation devra être formulée par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : OPALIA ROSNY – Le centre aquanautique Camille Muffat, 18 Mail Jean Pierre Timbaud, 93110 ROSNY SOUS BOIS
Par ailleurs, conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout différend ou litige dit « de consommation », sous réserve de l’article L.612-2 du code de la consommation, peut faire l’objet d’un règlement amiable auprès d’un médiateur de la consommation inscrit sur la liste des médiateurs prévue à l’article L.615-1 du code de la consommation. Ne peuvent faire l’objet d’une revue par le médiateur les litiges pour lesquels, la demande est manifestement infondée ou abusive, ou a été précédemment examinée ou est en cours d’examen par un autre médiateur ou par un tribunal, ou si le consommateur a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès de la société OPALIA ROSNY ou si le litige n’entre pas dans le champ de compétence du médiateur, ou enfin si le consommateur ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement auprès de la société OPALIA ROSNY par une réclamation écrite selon les modalités prévues, le cas échéant, dans le contrat.
Pour soumettre votre litige au médiateur, vous pouvez (i) remplir le formulaire sur le site internet de CNPM MEDIATION CONSOMMATION : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/, onglet « Saisir le Médiateur » (ii) envoyer votre demande par courrier simple ou recommandé au CNPM MEDIATION CONSOMMATION – 27 Avenue de la Libération – 42000 Saint-Chamond.
Quel que soit le moyen utilisé pour saisir CNPM MEDIATION CONSOMMATION, votre demande doit contenir les éléments suivants pour être traitée avec rapidité : Vos coordonnées postales, email et téléphoniques ainsi que les nom et adresse complets de la société OPALIA ROSNY, un exposé succinct des
faits, et la preuve des démarches préalables auprès la société OPALIA ROSNY
Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’usager est informé de la faculté qui lui est offerte de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique prévue par les dispositions du Code de la Consommation.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies font l’objet d’un traitement par la société OPALIA ROSNY. Elles sont indispensables pour la gestion de votre dossier. Les destinataires des données sont les services administratifs. Le délai de conservation des données est de 1 an à compter de la fin de la relation contractuelle. Sur justificatif de votre identité, vous bénéficiez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, d’un droit à la limitation des traitements, à la portabilité sur les informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au Délégué à la Protection des Données à l’adresse mail suivante : dpo@vert-marine.com ou par courrier à l’adresse postale suivante : SAS VERT MARINE – A l’attention du Délégué à la Protection des Données – 4 rue de l’Industrie – 27930 GRAVIGNY. Vous bénéficiez également d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
[1]Ils sont librement consultables à l’entrée de l’équipement
Ce centre aquatique comprend un espace aquatique avec un bassin de 25m, un bassin d’activité, un pentagliss, et une pataugeoire, ainsi qu’un espace fitness comprenant une salle de fitness et une salle de cours collectifs, et un espace bien être comprenant deux saunas, un hammam, un spa et des douches massantes.
L’espace aquatique propose aux usagers :
Les conditions particulières de vente et d’utilisation de ces produits et services sont définies ci-après.
Les personnes souhaitant avoir accès à l’espace aquatique doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat.
Les commandes de billets en prévente bénéficient de tarifs spéciaux. Seuls les comités d’entreprise ou assimilés sont concernés par ce type de tarifs.
L’entrée est gratuite pour les enfants de moins de 3 ans, un tarif réduit est accordé aux enfants de moins de 12 ans, sur présentation d’un justificatif (carte d’identité).
Comme indiqué dans les conditions générales de vente, une tarification réduite est appliquée pour les résidents de Rosny-Sous-Bois sur présentation d’un justificatif.
Les enfants de moins de 8 ans ou ne sachant pas nager doivent impérativement être accompagnés d’une personne majeure dans l’eau sur présentation d’une pièce d’identité.
Les tarifs de groupes sont applicables aux catégories suivantes, sans effectif minimum (sur présentation d’un justificatif) :
Afin que le tarif de groupe s’applique, une réservation validée par l’espace aquatique est impérative (voir procédure d’accueil des groupes).
La carte de 10 entrées à une durée de validité de 6 mois à compter de la date de première utilisation. Plusieurs entrées peuvent être utilisées le même jour.
Contre paiement, et présentation du livret de famille, une carte cartonnée sera remise à chaque membre de la famille (photos nécessaires pour chaque membre de la famille).
Sur présentation de cette carte, l’usager pourra profiter de tarifs préférentiels pour les entrées unitaires piscines.
Elle est valable 6 mois, renouvelable, à compter de sa date d’achat. Chaque membre de la famille peut utiliser sa carte individuellement.
Les personnes souhaitant avoir accès aux cours d’aquagym ou d’aquacycling doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valable uniquement le jour de l’achat.
La séance permet uniquement d’accéder aux cours d’aquagym ou d’aquacycling (selon planning, sur réservation et dans la limite des places disponibles).
La séance est réservée aux personnes majeures (sur présentation d’un justificatif). Elle donne accès à l’espace aquatique, fitness et bien être (sauna, hammam, spa, douche).
Les personnes souhaitant avoir accès à une séance doivent s’acquitter du droit d’entrée sur place à l’entrée du site. Les billets ne donnent lieu à aucun remboursement et sont valables uniquement le jour de l’achat.
Les abonnements PASS proposés sont les suivants : PASS Aquatique, PASS Aquamatin, PASS Aquaforme, PASS Liberté, PASS Liberté Gold. Les conditions générales de vente de ces PASS sont indiquées dans les contrats.
L’espace aquatique propose des inscriptions à l’école de natation pour les enfants et les adultes (à l’année ou au trimestre). Les modalités et conditions d’inscriptions sont décrites dans « le bulletin d’adhésion ».
Contre paiement, est remis au représentant du bureau du comité d’entreprise, des carnets de 50 tickets CE. Sur chacun des tickets, le CE devra apposer son tampon. La validité des tickets CE est d’un an à compter de la date d’achat.